Conditions générales de consultation

Ce site, développé par le BRGM, présente aux professionnels et au grand public des cartes départementales d’aléa lié au phénomène de retrait-gonflement des argiles. L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des conditions générales d’utilisation qui suivent. LIMITES DE RESPONSABILITES. Ni le BRGM ni aucune partie ayant concouru à la création, à la réalisation, à la diffusion, à l’hébergement ou à la maintenance de ce site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à l’accès et/ou utilisation de ce site par un internaute. Le BRGM n’apporte aucune garantie quant à l’exactitude et au caractère exhaustif des informations délivrées. Les limites de validité des cartes d’aléa publiées sur le site sont étroitement liés à la méthodologie employée pour leur élaboration et il est recommandé de se référer aux rapports explicitant les conditions d’établissement de ces cartes. En particulier, celles-ci sont produites sur la base de l’interprétation de données ponctuelles portant sur des éléments par nature hétérogènes et ne peuvent donc prétendre représenter l’exacte réalité des choses en tout point. Elles ne sont que le reflet de l’état des connaissances disponibles au moment de leur élaboration, de telle sorte que la responsabilité du BRGM ne saurait être engagée en cas où des investigations nouvelles amèneraient à revoir les contours ou les caractéristiques de certaines formations. En particulier il n'est pas exclu que, sur les secteurs considérés d’aléa a priori nul (qui sont présentés sans figuré spécifique sur les cartes d’aléa), se trouvent localement des zones argileuses d’extension limitée. Celles-ci peuvent être liées à l’altération localisée des calcaires ou à des lentilles ou placages argileux non cartographiés. Enfin, l’échelle de validité des cartes produites est celle de la donnée de base, à savoir le 1/50 000 : toute extrapolation de ces cartes à une échelle plus précise ne saurait donc engager la responsabilité de ses auteurs. Même si le BRGM utilise les meilleures techniques disponibles à ce jour pour veiller à la qualité du site, les éléments qu’il comprend peuvent comporter des inexactitudes ou erreurs non intentionnelles. Le BRGM remercie par avance les utilisateurs de ce site qui voudraient bien lui communiquer les erreurs ou inexactitudes qu'ils pourraient relever. Les utilisateurs de ce site consultent à leurs risques et périls. Le BRGM ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ni le fait que le serveur de ce site soit exempt de virus ou d’autre élément susceptible de créer des dommages. Le BRGM peut modifier le contenu de ce site sans avertissement préalable.

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